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| 17 | Écocentre | Écocentre de Sainte-Anne-des-Monts NORMAL HIVER |
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| 26 | Écoles et garderies | Écoles primairesÉcole de l'Anse
École des Bois-et-Marées3, boulevard Perron
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| 63 | Élections municipales du 5 novembre 2017 | Période pour la production d'une déclaration de candidature : 22 septembre au 6 octobre 2017, 16 h 30 Vote par anticipation : Jour du scrutin : Tout électeur intéressé à se présenter lors des élections municipales doit remplir un formulaire l'autorisant à titre de candidat qui s'engage à se présenter. Cette autorisation lui permet d'effectuer des dépenses qui peuvent être remboursables à certaines conditions, contracter des emprunts et solliciter ou recueillir des contributions auprès des électeurs de la Ville de Sainte-Anne-des-Monts en vue de sa campagne électorale. Les formulaires sont disponibles au bureau de la présidente d'élection ou sur le site du directeur général des élections Présidente d'élection: Sylvie Lepage Adresse du bureau de la présidente d'élection: CONDITIONS À REMPLIR POUR AVOIR LE DROIT DE VOTE Pour exercer votre droit de vote, vous devez, au moment de voter, être un électeur ou une personne habile à voter de la municipalité et être inscrit sur la liste électorale aux fins de l'élection du 5 novembre 2017. 1. Pour avoir la qualité d'électeur, vous devez avoir 18 ans le jour du scrutin ET le 1er septembre 2017 : • être de citoyenneté canadienne; À cette même date, vous devez remplir une des deux conditions suivantes : • être domicilié dans la municipalité et, depuis au moins six mois, au Québec 2. L'électeur non domicilié dans la municipalité, mais propriétaire d'un immeuble ou occupant d'un établissement d'entreprise situé sur le territoire de la municipalité, doit transmettre un écrit signé à la municipalité demandant d'ajouter son nom sur la liste électorale. 3. Les personnes copropriétaires d'un immeuble ou cooccupantes d'un établissement d'entreprise doivent désigner parmi elles, au moyen d'une procuration transmise à la municipalité, une seule personne qui peut être inscrite sur la liste électorale. N.B.: Les personnes morales (par exemple une compagnie ou un syndicat) qui sont propriétaires d'un immeuble ou occupantes d'un établissement d'entreprise sur le territoire de la municipalité ne sont pas reconnues comme étant des personnes habiles à voter. LE DOMICILE Le domicile est le lieu où une personne a son principal établissement, c'est-à-dire l'endroit qu'une personne considère comme sa principale demeure et qu'elle donne en référence pour l'exercice de ses droits civils. Pour plus d'information sur ce sujet, veuillez consulter le site Internet du DGEQ : http://www.electionsquebec.qc.ca/francais/municipal/liste-electorale/conditions-a-remplir-pour-une-election.php CANDIDATS POTENTIELS Une personne peut poser sa candidature à un seul poste de membre du conseil municipal (maire ou conseiller de district). Pour être éligible à un poste de membre du conseil, toute personne doit : a) avoir le droit d'être inscrite sur la liste électorale municipale (ne veut pas dire être obligatoirement inscrite sur la liste); b) résider de façon continue ou non sur le territoire de la municipalité depuis au moins 12 mois à compter du 1er septembre 2017. Avoir le droit d'être inscrit sur la liste électorale signifie être un électeur de la municipalité. Une personne voulant déposer sa candidature doit remplir le formulaire et le remettre au président d'élection au plus tard le vendredi 6 octobre 2017 à 16 h 30. Les personnes intéressées à se porter candidat peuvent consulter les guides d'information suivants : https://www.wentworth.ca/database/Image_usager/2/Elections%20Municipales/Se%20porter%20candidat%20aux%20%C3%A9lections%20municipales.pdf • Le financement et les dépenses électorales Avis publics : |
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| 69 | Emplois à la Ville |
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| 42 | Gonet - Rôle d'évaluation et matrice graphique | Gonet - Rôle d'évaluation et matrice graphique La matrice graphique numérique et le rôle d’Évaluation foncière sont maintenant disponibles sur notre site Web. Ces informations sont accessibles rapidement, facilement, en tout temps et ce, à partir d’un simple accès Internet. Ce lien vous permet d'obtenir des renseignements sur une propriété à partir d'une recherche par le numéro de lot, le matricule, l'adresse ou en cliquant sur la carte. Les résultats apparaissent sous forme de tableau de résultats et de carte. |
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| 51 | Greffe | Service du greffeLa greffière assiste aux séances du conseil et dresse les procès-verbaux des délibérations. Elle rédige aussi, entre autres, les règlements et les avis publics de la Ville. Le Service du greffe est responsable de la garde des archives de la Ville et, de ce fait, voit à l'application de la Loi sur l'accès à l'information et à la protection des renseignements personnels et à la transmission des copies de résolutions, procès-verbaux, règlements ou autres documents. De plus, le Service du greffe voit à l'administration et à la gestion des réclamations faites à la municipalité. Accès à l'informationLa personne qui désire faire une demande d'accès à un document doit le faire, de préférence, par écrit. Cette demande, pour être recevable, doit être suffisamment précise pour permettre de trouver le document et doit être adressée à Me Sylvie Lepage, responsable de l'accès aux documents. La responsable de l'accès dispose d'un délai de vingt (20) jours, à partir de la réception de la demande pour rendre une décision. Il est à noter que seule une demande écrite est susceptible de révision en vertu de la Loi sur l'accès à l'information et à la protection des renseignements personnels. Finalement, le droit d'accès à un document est gratuit s'il s'exerce par consultation sur place pendant les heures habituelles de travail. Si le demandeur désire obtenir copie d'un document auquel il a accès, il devra en défrayer les frais exigibles. Pour de plus amples informations, vous pouvez communiquer avec nous au 418-763-2131. Comment faire une réclamation?CE QUE TOUT CITOYEN DOIT SAVOIR... Vous avez subi un dommage Vous avisez la Ville, en communiquant avec le Service de la voirie au 418-763-4097 durant les heures ouvrables ou au 418-763-2989 si les bureaux de la Ville sont fermés. Vous contactez vos assureurs, le cas échéant. Vous voulez exercer un recours contre la Ville... Étape 1 Vous avez quinze (15) jours à compter de la date du sinistre pour adresser une mise en demeure au : Ville de Sainte-Anne-des-Monts Cette étape est essentielle pour que votre réclamation soit recevable; à défaut de respecter ce délai, votre recours sera prescrit, c'est-à-dire qu'il pourrait être déclaré irrecevable par un tribunal. Étape 2 Si vous n'êtes pas satisfait du résultat suite à la démarche effectuée à l'ÉTAPE 1, vous avez six (6) mois à compter de la date du sinistre pour intenter les procédures légales appropriées contre la Ville pour faire valoir votre réclamation, à défaut de quoi votre recours est prescrit. Vous devez savoir... Que vous devez fournir les pièces justificatives requises pour valider les montants réclamés. Que le fardeau de la preuve repose sur le propriétaire qui intente une poursuite contre la Ville. Que vous pouvez communiquer avec le Service du greffe de la Ville au 418-763-2131 ou 418-763-2137 durant les heures ouvrables pour obtenir tout autre renseignement. N.B. Le présent document n'a aucune valeur légale et n'est distribué qu'à titre d'information au citoyen. Blessures corporelles Dans le cas d'un accident ayant causé des blessures corporelles, par exemple, une chute sur le trottoir, il est préférable d'aviser la Ville dans les plus brefs délais de votre intention de réclamer un dédommagement. |
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| 8 | Historique | Le fleuve, la forêt, la montagne, les rivières sont là depuis des millénaires et, longtemps avant l'arrivée des Blancs, des groupes d'Amérindiens fréquentaient la région appelée aujourd'hui : nord de la Gaspésie. Les preuves existent. On a retrouvé des pointes de lances, racloirs, grattoirs et autres outils. Bon nombre d'objets sont exposés à la Société d'histoire et d'archéologie des Monts. Dans la mémoire du site de Sainte-Anne-des-Monts, il y a les bateaux des Vikings, les pirogues des Indiens, les navires de Jacques Cartier et de Samuel de Champlain passant au large et peut-être les gémissements de la flotte de Walker, plus loin, sur les récifs de l'Île-aux-Œufs. 1662 - Le Roi de France, Louis X1V, concède à Jacques et Denys de la Ronde, fils de Pierre-Denys de la Ronde, seigneur de Percé, deux rivières du secteur Cap-Chat/Sainte-Anne-des-Monts. Jusqu'à la fin des années 1680, aucune date importante n'est inscrite dans l'histoire de Sainte-Anne. 1688 - Denis Riverin obtient les seigneuries des rivières Cap-Chat et de Sainte-Anne. 1784 à 1789 - Les premiers habitants de Sainte-Anne sont José Vallée, Alexis Vallée et Étienne Lajoie. 1815 - Construction de la première chapelle. 1818 - Le recensement de Cap-Chat et Sainte-Anne-des-Monts, fait par l'abbé Boucher, dénombre une douzaine de familles. 1833 - Construction d'une deuxième chapelle. Celle de 1815 était devenue trop petite. 1846 - Création de la «Corporation municipale de Sainte-Anne-des-Monts et du Cap-Chat». Le 9 mars de la même année, Jean-Baptiste Sasseville en devient le premier maire. Monsieur Jean Perrée deviendra le premier secrétaire trésorier de la corporation. 1849 - Le 29 mars, une ordonnance du 12e Victoria, par le Bill numéro 186, légalisera la création de Ste Anne des Monts et du Cap Chat. Louis Leclerc est élu maire de Sainte-Anne-des-Monts et du Cap-Chat, c'est-à-dire d'un vaste territoire peu peuplé et privé de routes carrossables, territoire qui s'étend en direction de Gaspé et sans limites précises. On sait néanmoins que Saint-Joachim-de-Tourelles, Saint-Martial-de-la-Martre, Duchesnay et Mont-Louis font alors partie de la municipalité de Sainte-Anne-des-Monts. 1852 - En mars, le Conseil des ministres du Québec fait de Peter Winter le premier inspecteur d'école en Gaspésie. Son territoire comprend la péninsule entière, à l'exception du secteur Cap-Chat/Sainte-Anne-des-Monts qui a son propre inspecteur, Joseph G. L'Espérance, médecin de Sainte-Anne-des-Monts. 1855 - La population continuant de s'accroître, il faut construire une troisième église dont les plans sont dessinés par Jean-Baptiste Sasseville. Le 9 septembre, l'abbé Pierre Boucher, curé de Matane, préside la cérémonie de la bénédiction de l'église neuve. 1859 - À cause de son étendue, la municipalité de Sainte-Anne-des-Monts /Cap-Chat n'est pas facile à administrer. Le gouvernement du Québec prend la décision de freiner l'expansion vers l'est où Madeleine-Centre sera le point extrême. Une proclamation est émise à cet effet, le 3 décembre. 1863 - L'érection canonique de la paroisse de Sainte-Anne-des-Monts et du Cap-Chat a lieu le 11 septembre. Premier curé résident, l'abbé P.S. Vallée. La paroisse compte alors 120 familles. Au recensement de 1864, on compte 918 âmes. 1876 - On inaugure le service de télégraphe. 1881 - Le 13 décembre, 326 électeurs sont inscrits sur la liste électorale municipale. 1884 - Le 26 décembre, Sainte-Anne-des-Monts et Cap-Chat forment désormais des municipalités distinctes. 1899 - Sainte-Anne-des-Monts compte 1600 habitants. Les Sœurs du Saint-Rosaire arrivent à Sainte-Anne-des-Monts. 1900 - On construit le premier couvent des Sœur du Saint-Rosaire. 1908 - Conrad Gagnon ouvre le premier salon de barbier. 1909 - Le 20 mai, jour de l'Ascension, six personnes se noient en traversant la rivière Sainte-Anne en bac. 1910 - On inaugure un pont couvert sur la Grande rivière Sainte-Anne. 1911 - Le 21 septembre, un citoyen de Sainte-Anne, Louis-Philippe Gauthier, est élu député conservateur fédéral du comté de Gaspé. Il conservera son poste jusqu'en 1917. 1913 - Une Caisse Populaire Desjardins est fondée. 1915 - On ouvre une sous-succursale de la Banque Canadienne Nationale. 1916 - Le Service téléphonique est inauguré à Sainte-Anne-des-Monts. 1917 - Le 23 août, un nouveau curé, l'abbé Arthur Rioux, est nommé. Quelques années plus tard (1920-21), il supervisera les débuts de la construction de la première église de pierre. Elle sera complétée en 1925. 1924 - Le 19 janvier, on redivise la municipalité de Sainte-Anne-des-Monts, Saint-Joachim-de-Tourelle, Saint-Martial-de-la-Martre et Duchesnay deviennent des municipalités distinctes. 1924 - À la demande de Mgr François-Xavier Ross, évêque du diocèse de Gaspé, et du curé Pierre Veilleux, les Sœurs de Saint-Paul de Chartres acceptent de fonder un hôpital. Les premiers malades sont reçus dans un hôpital provisoire, la maison de monsieur Octave Langlois. 1931 - Le 7 décembre, c'est l'inauguration d'un nouvel hôpital. La construction était en cours depuis le 1er mai. 1932 - Le 25 novembre, les Sœurs de Saint-Paul ouvrent leur noviciat. 1936 - Aux élections provinciales, l'Union Nationale est portée au pouvoir. On élit un nouveau député de Gaspé-Nord: Alphonse Pelletier, homme d'affaires de Sainte-Anne. Le programme du parti met l'accent sur la construction d'écoles et l'amélioration du réseau routier. C'est le début des travaux de la route Transgaspésienne (Sainte-Anne-des-Monts/New-Richmnd). 1938 - Le 7 avril à 8 h 10, le jour de Pâques, c'est l'incendie de l'église. 1944 - Chassée du pouvoir en 1939 par le spectre de la conscription, l'Union Nationale forme cinq and plus tard un nouveau gouvernement, et Alphonse Pelletier retrouve son poste de député. 1945 - En décembre, c'est l'arrivée de l'électricité. 1947 - Le 26 septembre, c'est la région de Sainte-Anne-des-Monts qui, la première, jouit du remplacement du système de téléphone à manivelle par un système à batteries centrales. 1948 - Robert Lévesque, homme d'affaires de Sainte-Anne-des-Monts, résiste au raz-de-marée unioniste et devient député libéral de Gaspé-Nord. 1957 - Le 2 décembre, un mémoire réclamant la prolongation de la voie ferrée jusqu'à Sainte-Anne est envoyé à l'honorable John Diefenbaker, premier ministre du Canada. Ce mémoire a reçu l'appui des députés fédéraux Roland English et Bona Arsenault et du député provincial de Gaspé-Nord, Alphonse Couturier. Le chemin de fer eut été un atout économique pour la région mais, comme on le sait, les vaillants efforts n'ont pas donné de résultats. 1963 - Le 19 mai, Mgr Paul Bernier, évêque de Gaspé, procède à la bénédiction de l'Institut familial des Sœurs de Saint-Paul. L'institut porte son nom. 1964 - Sœur Marie-Valérie des Sœurs de Saint-Paul, fondatrice de l'Hôpital de Sainte-Anne-des-Monts, décède le 13 septembre. 1965 - C'est l'ouverture de l'École des métiers. 1967 - Le 19 octobre, le statut de ville est accordé à la municipalité. 1968 - La charte de ville est enregistrée le 28 mars. La population compte alors 5097 habitants. Le 18 octobre, on inaugure le nouveau bureau de poste. L'édifice est béni par Mgr Alcidas Bourdages. 1969 - Le 29 juin, l'Escale, centre de réhabilitation pour alcooliques, est ouvert. Le 12 septembre, on inaugure officiellement Mines Madeleine Ltée. L'entreprise commence l'exploitation d'une mine de cuivre dans le Parc de la Gaspésie. Les opérations se terminent en janvier 1977. 1970 - L'Institut familial Mgr Bernier ferme ses portes. L'édifice portera le nom de Pavillon de la Montagne et sera alors un centre d'accueil et d'hébergement pour enfants déficients avec difficultés d'apprentissage. Depuis mars 1993, nous y retrouvons le Centre de réadaptation de la Gaspésie. Il offre des servies externes aux personnes ayant une déficience physique ou présentant une déficience intellectuelle ou un trouble envahissant du développement. Cet édifice abrite aussi plusieurs services communautaires. 1971 - C'est la construction de l'École polyvalente. 1972 - Le 3 mai, on inaugure l'école polyvalente. Elle est baptisée École polyvalente Gabriel-Le Courtois le 25 mai 1981 par Mgr Gilles Ouellet, évêque du diocèse de Gaspé. Gabriel-Le Courtois (1797 à 1806) a été premier missionnaire de notre région. - Le 22 septembre, Mgr Ouellet procède à la bénédiction et à l'inauguration du nouvel Hôpital des Monts. 1973 - Marc Yvan Côté, président de l'Association libérale de Matane, est élu député de la circonscription de Matane. Il est nommé ministre des Transports et responsable du développement régional le 12 décembre 1985. Il devient ministre de la Santé et des Services sociaux le 11 octobre 1989. 1974 - Le 10 novembre, c'est l'entrée en ondes de la station radiophonique CJMC AM diffusant sur la fréquence 1490 KHZ avec une puissance de 1000 watts. Le rayonnement s'étend alors des Méchins à Marsoui, Ses fondateurs sont les frères Roger, Marcel et Pierre Vallée. Le premier directeur est Francis Pelletier. 1975 - En octobre, c'est l'ouverture de l'aréna. 1976 - Le 25 septembre, peu de temps après avoir quitté la piste de l'aéroport, un petit avion Cessna s'écrase près de Sainte-Anne-des-Monts, blessant gravement quatre occupants. - La municipalité ne compte plus qu'une trentaine de cultivateurs. 1979 - Le 17 août, la Société forestière Mont-Logan fait une offre d'achat à Rexfor pour les actifs de Scieries Chic-Chocs de Cap-Chat et Sainte-Anne. La transaction sera complétée le 24 mai 1980. 1980 - Le 14 août, Sainte-Anne-des-Monts accueille les athlètes et les officiels des 10e Jeux de l'Est du Québec. - Inauguration du Salon funéraire Gilles Marmen. 1981 - Le 16 octobre, c'est l'inauguration officielle du nouvel hôtel de ville. Il est logé dans l'ancien couvent des Sœurs du Saint-Rosaire. 1984 - Le 4 septembre, un Annemontois, Dr Charles-Eugène Marin, est élu député conservateur du compté de Gaspé au fédéral. Il sera réélu en 1988. 1986 - Naissance du Journal Le Riverain. 1988 - Ouverture officielle de la piscine municipale intérieure. 1992 - C'est l'inauguration officielle de la Maison de la culture et de la Bibliothèque municipale Blanche-Lamontagne. 1995 - Ouverture du Centre Explorama Mer, Monts et Merveilles de la Gaspésie (aujourd'hui Exploramer). 2000 - Fusion de Sainte-Anne-des-Monts et de Tourelle en vertu du Décret 31‑2000, publié le 2 février 2000 dans la Gazette 0fficielle du Québec. ¾ En 1984, la dénomination Saint-Joachim-de-Tourelle a été abrégée en Tourelle. Extraits du livre souvenir sur le 150e anniversaire de la Ville de Sainte-Anne-des-Monts. |
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| 55 | Inscription aux activités |  propulsé par Amilia.com Considérant la situation relative à la Covid-19, le bottin pour la saison automne-hiver 2020 sera proposé en ligne. A date (2020-07-20), il est en cours d'élaboration.
Une tarification est applicable pour les non-résidents de Sainte-Anne-des-Monts et les résidents des TNO. Pour obtenir plus d'informations, n'hésitez pas à communiquer avec nous au 418 763-5511 #200 (Hôtel de Ville) ou au 418-763-3590 (piscine et gymnase). |
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| 65 | Liens internet |
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| 33 | Liens utiles |
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| 36 | Liens utiles | Développement local et économie socialeCarrefour québécois de développement local (CQDL) Entrepreneuriat
Association des CLD du Québec (ACLDQ) Institutions financièresBanque de développement du Canada (BDC) MinistèresEmploi-Québec Organismes locaux et régionauxMunicipalité régionale de compté (MRC) de La Haute-Gaspésie Autres liens intéressants :Concours québécois en entrepreneuriat
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| 10 | Logo et armoiries | Voir | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| 25 | Maison de la culture | Voir | |||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||||
| 40 | Nouveaux arrivants | C'est avec un extrême plaisir que je vous souhaite la bienvenue dans notre municipalité qui, je l'espère, saura vous plaire par ses paysages uniques et ses attraits pittoresques que vous aurez le loisir de découvrir au fil des semaines, des mois et des années. N'hésitez pas à nous contacter à la Mairie pour recevoir de l'information sur les services offerts. Les employés municipaux se feront un plaisir de vous renseigner. L'équipe en place sera heureuse de vous recevoir afin de vous diriger selon vos besoins. Je vous offre mes sincères salutations et vous assure que je serai toujours heureux de vous côtoyer dans notre chaleureuse municipalité ! Simon Deschênes Le Service d’accueil des nouveaux arrivants vous souhaite la bienvenue en Haute-Gaspésie! Cliquez ci-après: http://www.hautegaspesie.com/fr/nouveaux-arrivants |
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| 14 | Ordures ménagères / Recyclage | Cliquer sur : Calendrier des collectes, puis sélectionner 'Ville de Sainte-Anne-des-Monts' La MRC de La Haute-Gaspésie assure la gestion des matières résiduelles, du recyclage et des écocentres. Responsable: Madame Mélanie Vallée Les matières résiduelles (ordures ménagères) de la MRC de La Haute-Gaspésie sont acheminées vers le lieu d'enfouissement technique de Rivière-du-Loup. Un bac roulant (noir ou vert) de 240 ou 360 litres est obligatoire pour la collecte des ordures ménagères. Ce bac peut être acheté dans une quincaillerie ou en contactant le Groupe Bouffard au 1 800 470-2243 ou Jaffa au 418-759-3309. La Ville de Sainte-Anne-des-Monts encourage ses citoyens à limiter le plus possible la mise aux ordures de matières et d'articles qui peuvent être réutilisés, recyclés et valorisés. Pour les matières recyclables, on doit utiliser le bac bleu. Pour en obtenir un, vous devez contacter les services municipaux au 418-763-5511 #200. N'oubliez pas que le bac bleu de 360 litres demeure la propriété exclusive de la Ville et ne doit pas être modifié ou être utilisé à d'autres fins que celle à laquelle il est destiné. Aussi doit-il demeurer à la résidence où il a été distribué. En cas de déménagement, le propriétaire ou le locataire est tenu de le laisser aux nouveaux occupants. |
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| 31 | Organismes | LISTE DES ORGANISMES
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| 12 | Parole au citoyens | Parce que votre opinion compte, parce que vos suggestions sont importantes pour nous, la Ville de Sainte-Anne-des-Monts vous offre cette tribune pour vous exprimer. La parole est à vous! Écrivez-nous. Notre personnel se fera un plaisir de vous lire : Envoyer un courriel
Une lumière de rue est intermittente ou ne fonctionne plus, contactez le 418-763-5511 #200 ou par courriel à travaux.publics@villesadm.net Il y a une accumulation d'eau, une borne-fontaine fuit ou est enneigée, un nid de poule dangereux? N'hésitez pas à nous signaler toute anomalie en nous écrivant, votre aide est précieuse! Dans l'urgence, n'hésitez surtout pas à communiquer avec nous par téléphone en composant le 418 763-5511 # 401 ou, en dehors des heures normales de bureau, au 418 763-2989 (service de la voirie).
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| 13 | Permis de construction et rénovation | Permis et certificat d'autorisation Amende imposée pour travaux débutés sans permis Le bon voisinage :
Permis et certificat d'autorisationAvant d'entreprendre votre projet de construction ou de rénovation, il existe un certain nombre d'étapes à respecter afin de s'assurer que les travaux à effectuer le soient en conformité avec les lois, règlements et normes de construction en vigueur. Pour ce faire, nous vous suggérons les étapes suivantes : Avoir un projet préliminaire : avant d'engager des fonds dans l'acquisition d'un terrain ou dans la préparation de plans de construction ou rénovation ou avant l'achat d'une piscine, l'implantation d'une remise à jardin, ou tout autre équipement accessoire, un appel ou une visite à notre service vous permettra de vous assurer que votre projet est réellement réalisable. Aussi, les représentants municipaux pourront vous faire part de toute particularité s'appliquant au secteur qui vous intéresse pour votre projet (zone inondable, zone soumise à un plan d'implantation et d'intégration architecturale, normes d'implantation, distances à respecter, etc.). Vous pourrez procéder ensuite à la préparation proprement dite des plans de votre projet, et ce, en considération des particularités s'appliquant au secteur. L'obtention d'un permis est nécessaire avant le début des travaux. Voici une liste :
Et cela, afin d'obtenir l'assurance que les travaux effectués à votre propriété sont conformes à la réglementation municipale, ce qui vous évitera de mauvaises surprises au moment de la revente de votre propriété ou d'éventuelles poursuites devant les tribunaux. Pour obtenir ce certificat d'autorisation ou ce permis de construction ou de rénovation, il suffit de prendre rendez-vous à l'hôtel de ville au Service de l'urbanisme (418-763-5511 #200). L'inspecteur en bâtiments vérifie la demande et si elle est conforme au réglement de la Ville et à celui du lotissement, il peut émettre le permis dans les 30 jours suivant le dépôt de la demande. Autres travaux de construction et d'aménagement réglementés Bien qu'ils ne nécessitent aucun permis ou certificat d'autorisation, les travaux de construction ou d'aménagement suivants sont réglementés. Renseignez-vous sur :
AUTRES ACTIVITÉS RÉGLEMENTÉES
Amende imposée pour travaux débutés sans permisIl est maintenant de connaissance générale que nul ne peut débuter des travaux de construction, de rénovation, d'excavation et même de démolition sans avoir préalablement obtenu un permis de la Ville. Ce permis, au coût de 10 $, vous permet aussi de vérifier si les travaux que vous désirez entreprendre sont conformes aux règlements municipaux en vigueur. Malheureusement, certaines personnes négligent encore de faire une demande de permis avant d'amorcer leurs travaux. Cela fait en sorte que, bien souvent, les travaux ne sont pas conformes à la réglementation et là, les problèmes commencent !!! Afin de solutionner ces irrégularités, la Ville imposera aux contrevenants les amendes prévues à son Règlement administratif 04-623. Dorénavant, toute personne qui débutera ses travaux avant d'avoir obtenu un permis de la Ville de Sainte-Anne-des-Monts se verra imposer une amende de 300 $. Cette amende sera aussi exigée avant l'émission d'un permis si sa demande est faite après le début des travaux. Vous avez tout intérêt à obtenir votre permis, qui vous sera probablement demandé par l'institution bancaire avec laquelle vous faites affaire, dès que vous envisager de faire des travaux. Donc, si vous planifiez des travaux, n'attendez pas à la dernière minute et venez rencontrer l'inspecteur en bâtiment le plut tôt possible afin de faire votre demande de permis et d'obtenir les informations pertinentes. Travaillez pour vous et venez chercher votre permis.
Le bon voisinageSource : ministère des Transports du Québec (www.mtq.gouv.qc.ca) La construction, la modification ou le changement d'usage d'une entrée privéeUne partie de toute entrée privée se situe à l'intérieur de l'emprise routière. Ainsi, un propriétaire riverain désireux de construire une nouvelle entrée, d'apporter des modifications à une entrée existante (élargissement, asphaltage, ajout d'un tuyau) ou d'en changer l'usage (de résidentiel à commercial, par exemple) doit obtenir, conformément aux dispositions de la Loi sur la voirie, l'autorisation préalable du ministère des Transports. En effet, si des travaux sont réalisés dans l'emprise routière sans autorisation, le Ministère peut faire parvenir au propriétaire un avis écrit l'obligeant à remettre, dans le délai imparti et selon les spécifications du Ministère, les lieux dans leur état original. Pour obtenir gratuitement cette autorisation, il suffit de communiquer avec le centre de services du Ministère le plus près de la propriété. Cette autorisation spécifie, entre autres choses, l'emplacement et la largeur de l'entrée, sa configuration ainsi que la longueur et le diamètre du tuyau de drainage à utiliser. Pour accroître la sécurité des résidents et des usagers de la route, le Ministère recommande également l'aménagement d'une aire de virage sur la propriété afin d'assurer l'accès à la route en marche avant, en particulier s'il s'agit d'une route où la limite de vitesse ou le débit de circulation est élevé. Une fois l'autorisation obtenue, le propriétaire exécute les travaux à ses frais. À la fin des travaux, un responsable du centre de services du Ministère fait une inspection des lieux et, si les travaux ont été réalisés conformément aux normes du ministère des Transports, il certifie la conformité de l'entrée. L'entretien des entrées privées et des fossésUne entrée mal entretenue peut endommager la chaussée et augmenter les risques de collisions routières. Ainsi, pour le bien de tous, le propriétaire d'un terrain situé le long d'une route doit maintenir son entrée en bon état et s'assurer que le tuyau de drainage est libre de tout obstacle pouvant nuire à l'écoulement des eaux de surface. Il en va de même des fossés en bordure de la route, lesquels jouent un rôle de premier plan quant à la conservation de cette dernière. En effet, les fossés favorisent l'écoulement des eaux de drainage de la route, ce qui évite l'affaissement des fondations de la chaussée. C'est pourquoi, le propriétaire doit maintenir le fossé longeant sa propriété en bon état et exempt de toute obstruction. Il ne peut, par exemple, le remplir de terre ni y jeter des feuilles mortes ou des résidus de tonte de gazon. De même, en hiver, il ne peut y déverser de la neige, pas plus que sur la chaussée ou ailleurs dans l'emprise routière. Les clôtures, les murets et l'éclairageAfin de délimiter la ligne de leur propriété ou, encore, pour des considérations esthétiques, certains propriétaires construisent des clôtures, érigent des murets ou installent un système d'éclairage en bordure de leur terrain. Ces aménagements ne doivent cependant pas constituer une source de danger pour les usagers de la route ou devenir un obstacle susceptible d'être heurté par un véhicule quittant la route. En aucun cas, ces installations ne doivent être placées à l'intérieur de l'emprise routière. |
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| 24 | Piscine et gymnases | Nouvelle plateforme web pour les activités culture, loisirs et piscine : https://sadm-loisirs-culture-sports.ca/ BONNE VISITE!! |
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| 28 | Politique culturelle | "L'art de croire en l'avenir..."Tel est le nom de la politique culturelle de la Ville de Sainte-Anne-des-Monts qui a été adoptée le 4 avril 2005 par le conseil municipal. La culture s’impose comme fondement de notre identité. Elle recèle une valeur symbolique inestimable ; c’est elle qui nourrit notre fierté, notre sentiment d’appartenance envers le lieu où nous vivons.
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