Les séances régulières du conseil ont lieu le premier lundi de chaque mois à 20 heures, à l'exception du mois d'août où il n'y aura pas de séance régulière.

La séance régulière du mois de janvier a lieu le deuxième lundi de ce mois.

Si le jour fixé pour une séance régulière est férié, la séance a lieu le jour juridique suivant. Lorsque le 1^er juillet, jour de la Fête du Canada, est un samedi ou un dimanche, la séance régulière est déplacée du lundi au mardi.

 L'année d'une élection régulière, lorsqu'il y a scrutin, l'assemblée générale du conseil du premier (1^er) lundi de novembre est déplacée au troisième (3^e) lundi qui suit le jour du scrutin.

Télédiffusion en direct des séances du conseil de ville

Les séances ordinaires du conseil de ville sont télédiffusées en direct, à 20 heures, sur les ondes du Canal 4 de la Télévision Haute-Gaspésie. Pour l'année 2021, les dates de ces séances sont :

lundi 11 janvier
lundi 1er février
lundi 1er mars
mardi 6 avril
lundi 3 mai
lundi 7 juin
lundi 5 juillet
Il n'y a pas de séance ordinaire en août
mardi 7 septembre
lundi 4 octobre
lundi 15 novembre
lundi 6 décembre

Il y a aussi rediffusion les mercredis à 19 h 30, jeudis de 17 h à 24 h (en continu) et vendredis à 19 h 30. Depuis le 4 septembre 2018, les séances ordinaires du conseil pourront être visionnées sur Internet via YouTube, entre 24 et 48 heures après la tenue de la séance Cliquez ici

C'est avec un extrême plaisir que je vous souhaite la bienvenue dans notre municipalité qui, je l'espère, saura vous plaire par ses paysages uniques et ses attraits pittoresques que vous aurez le loisir de découvrir au fil des semaines, des mois et des années.

N'hésitez pas à nous contacter à la Mairie pour recevoir de l'information sur les services offerts. Les employés municipaux se feront un plaisir de vous renseigner. L'équipe en place sera heureuse de vous recevoir afin de vous diriger selon vos besoins.

Je vous offre mes sincères salutations et vous assure que je serai toujours heureux de vous côtoyer dans notre chaleureuse municipalité !

Simon Deschênes
Maire

Le Service d’accueil des nouveaux arrivants vous souhaite la bienvenue en Haute-Gaspésie! Cliquez ci-après: http://www.hautegaspesie.com/fr/nouveaux-arrivants

Période pour la production d'une déclaration de candidature : 22 septembre au 6 octobre 2017, 16 h 30

Vote par anticipation :
Dimanche 29 octobre 2017
De midi à 20 h
École Gabriel-Le Courtois

Jour du scrutin :
Dimanche 5 novembre 2017
De 10 h à 20 h
École Gabriel-Le Courtois
Ancien hôtel de ville de Tourelle

Tout électeur intéressé à se présenter lors des élections municipales doit remplir un formulaire l'autorisant à titre de candidat qui s'engage à se présenter. Cette autorisation lui permet d'effectuer des dépenses qui peuvent être remboursables à certaines conditions, contracter des emprunts et solliciter ou recueillir des contributions auprès des électeurs de la Ville de Sainte-Anne-des-Monts en vue de sa campagne électorale.

Les formulaires sont disponibles au bureau de la présidente d'élection ou sur le site du directeur général des élections

Présidente d'élection: Sylvie Lepage

Adresse du bureau de la présidente d'élection:
Mairie de Sainte-Anne-des-Monts
6, 1re Avenue Ouest
Sainte-Anne-des-Monts (Québec) G4V 1A1
418-763-2131
sadmonts@globetrotter.net

CONDITIONS À REMPLIR POUR AVOIR LE DROIT DE VOTE

Pour exercer votre droit de vote, vous devez, au moment de voter, être un électeur ou une personne habile à voter de la municipalité et être inscrit sur la liste électorale aux fins de l'élection du 5 novembre 2017.

1. Pour avoir la qualité d'électeur, vous devez avoir 18 ans le jour du scrutin ET le 1er septembre 2017 :

• être de citoyenneté canadienne;
• ne pas être soumis au régime de la curatelle;
• ne pas être déclaré coupable d'une infraction qui constitue une manœuvre électorale frauduleuse.

À cette même date, vous devez remplir une des deux conditions suivantes :

• être domicilié dans la municipalité et, depuis au moins six mois, au Québec
OU
• être, depuis au moins 12 mois, le propriétaire d'un immeuble ou l'occupant d'un établissement d'entreprise situé sur le territoire de la municipalité.

2. L'électeur non domicilié dans la municipalité, mais propriétaire d'un immeuble ou occupant d'un établissement d'entreprise situé sur le territoire de la municipalité, doit transmettre un écrit signé à la municipalité demandant d'ajouter son nom sur la liste électorale.

3. Les personnes copropriétaires d'un immeuble ou cooccupantes d'un établissement d'entreprise doivent désigner parmi elles, au moyen d'une procuration transmise à la municipalité, une seule personne qui peut être inscrite sur la liste électorale.

N.B.: Les personnes morales (par exemple une compagnie ou un syndicat) qui sont propriétaires d'un immeuble ou occupantes d'un établissement d'entreprise sur le territoire de la municipalité ne sont pas reconnues comme étant des personnes habiles à voter.

LE DOMICILE

Le domicile est le lieu où une personne a son principal établissement, c'est-à-dire l'endroit qu'une personne considère comme sa principale demeure et qu'elle donne en référence pour l'exercice de ses droits civils.

Pour plus d'information sur ce sujet, veuillez consulter le site Internet du DGEQ : http://www.electionsquebec.qc.ca/francais/municipal/liste-electorale/conditions-a-remplir-pour-une-election.php

CANDIDATS POTENTIELS

Une personne peut poser sa candidature à un seul poste de membre du conseil municipal (maire ou conseiller de district).

Pour être éligible à un poste de membre du conseil, toute personne doit :

a) avoir le droit d'être inscrite sur la liste électorale municipale (ne veut pas dire être obligatoirement inscrite sur la liste);

b) résider de façon continue ou non sur le territoire de la municipalité depuis au moins 12 mois à compter du 1er septembre 2017.

Avoir le droit d'être inscrit sur la liste électorale signifie être un électeur de la municipalité.

Une personne voulant déposer sa candidature doit remplir le formulaire et le remettre au président d'élection au plus tard le vendredi 6 octobre 2017 à 16 h 30.

Les personnes intéressées à se porter candidat peuvent consulter les guides d'information suivants :
• Se porter candidat aux élections municipales
http://www.electionsquebec.qc.ca/documents/pdf/DGE-690-VF.pdf

https://www.wentworth.ca/database/Image_usager/2/Elections%20Municipales/Se%20porter%20candidat%20aux%20%C3%A9lections%20municipales.pdf

• Le financement et les dépenses électorales
http://www.electionsquebec.qc.ca/francais/municipal/liste-electorale/conditions-a-remplir-pour-une-election.php

Carte des districts 2017

Avis publics :

avis-aux-propriétaires-uniques.pdf

avis-du-scrutin-2017.pdf

Utilisation de l'eau de l'aqueduc municipal

Réseau d'égout

Utilisation de l'eau de l'aqueduc municipal

Les citoyens devront considérer les mesures suivantes lorsqu'ils feront un usage extérieur d'eau potable provenant de l'aqueduc public.

L'utilisation de l'eau provenant de l'aqueduc municipal, pour fins d'arrosage de pelouses, jardins, fleurs, arbres, arbustes et autres végétaux, est permise du 1^er septembre au 1^er mai de chaque année à l'exception des périodes suivantes :

Entre 6 h et 8 h ainsi qu'entre 19 h et 23 h , les jours suivants :

• Habitations dont le numéro civique est un nombre impair (1, 3, 5, 7, 9) : les lundis, jeudis et samedis.

• Habitations dont le numéro civique est un nombre pair (2, 4, 6, 8, 0) : les mardis, vendredis et dimanches.

Exception

Pour une nouvelle pelouse ou une nouvelle haie, il est permis d'arroser pendant 15 jours consécutifs aux heures permises, soit entre 6 h et 8 h et entre 19 h et 23 h. À noter que l'arrosage permis se limite à la superficie de terrain couvert par la nouvelle pelouse.

Remplissage de piscines

Permis tous les jours entre minuit et 6 h.

Lavage d'auto

Utilisation obligatoire d'une lance à fermeture automatique. Ne pas laisser s'écouler l'eau sans qu'elle soit orientée vers la voiture à nettoyer.

Lavage des entrées privées ou publiques

Il est interdit en tout temps d'utiliser l'eau potable pour effectuer, à l'aide d'un boyau d'arrosage, le lavage des entrées publiques et privées. Se servir d'un balai pour nettoyer votre entrée de garage ou votre trottoir plutôt que de vous servir du boyau d'arrosage.

Comment entretenir vos pelouses et jardins en économisant l'eau ¹

Le sommet qu'atteint la demande d'eau en été est en grande partie attribuable à l'arrosage des pelouses et jardins. Souvent, l'arrosage est fait de manière inefficace, entraînant un gaspillage considérable résultant d'un arrosage excessif de l'évaporation ou de l'écoulement. Voici quelques conseils généraux qui vous aideront à arroser en évitant le gaspillage :

• Avant d'arroser, tenez toujours compte de la quantité d'eau que Dame Nature a déversée sur votre pelouse ou votre jardin durant la semaine précédente. Laissez un contenant à mesurer sur votre terrain de manière à pouvoir vérifier le niveau d'eau de pluie et suivez les conseils ci-dessous qui vous aideront à déterminer la quantité d'eau que vous devez ajouter. N'oubliez pas également de vous conformer, s'il y a lieu, aux restrictions en vigueur dans votre municipalité.

• Arrosez avant le lever et après le coucher du soleil afin de réduire l'évaporation. Arrosez par temps calme pour éviter que l'eau ne soit emportée par le vent et s'évapore.

• Disposez votre arroseur ou votre boyau de manière à éviter d'arroser les surfaces dures, comme votre allée ou votre patio. Faire preuve de négligence en gaspillant l'eau, c'est aussi jeter de l'argent à l'eau.

• Arrosez lentement pour vous assurer que l'eau ne s'écoule pas et soit absorbée par le sol.

• Vérifiez régulièrement votre boyau ou votre système d'irrigation afin de déceler les fuites ou les blocages.

1. Source : www.cmhc-schl.gc.ca

Imaginez...

QUE 2 651 résidants de Sainte-Anne-des-Monts décident d'utiliser de l'eau potable pour laver leur voiture le samedi à 9 h ;

QUE tous les résidants de la rue du Ruisseau et des environs décident d'arroser leur pelouse et jardin à 18 h le mercredi ;

QUE 1 748 citoyens de Sainte-Anne-des-Monts décident de remplir leur piscine le vendredi 13 h ;

QUE les citoyens de la 1^re Avenue Ouest décident, en ce beau dimanche à 16 h, d'arroser leur aménagement paysagé et, pourquoi pas, d'un petit coup sur leur entrée asphaltée, un côté de la maison...

Par ces quelques exemples, le Service des travaux publics désire conscientiser la population. L'eau est une ressource épuisable si elle n'est pas utilisée intelligemment. Son gaspillage, à long terme, pourrait engendrer des conséquences désastreuses.

Bien sûr, les citoyens paient des taxes. Cette phrase est une défaite facile. Si nous pensons aux exemples précédents, un jour viendra où la taxe d'eau pourrait augmenter à un point tel que la rationalisation de l'eau sera la solution à adopter.

Imaginez le jour où vous devrez obligatoirement :

• amasser l'eau de pluie qui s'écoule de votre toit dans un baril ou autre grand contenant pour arroser votre jardin ;

• utiliser l'eau de rinçage de vaisselle, l'eau de votre déshumidificateur ou de toute autre source d'eau usée pour arroser votre pelouse.

Pour toutes ces raisons, l'utilisation extérieure de l'eau potable est un pensez-y bien.

Réseau d'égout

Avis public important

Le service des Travaux publics de la Ville de Sainte-Anne-des-Monts demande à la population de porter une attention particulière aux matières jetées dans le réseau d'égout (cuvette). Nous demandons la collaboration de tous les citoyens en cessant de jeter des matières nuisibles à notre réseau d'égout, telles que feuilles d'assouplissant, petits linges de nettoyage, serviettes hygiéniques, etc. dans la cuvette. En effet, ces déchets sont de plus en plus utilisés et jetés dans le bol de toilette. Ces amas de débris bloquent les conduites brisant ainsi les pompes des stations de pompage et amènent un ralentissement du réseau. De plus, les manutentions pour libérer ces amas de débris dans la pompe (dans un puits de 30 pieds de profondeur) sont complexes et peuvent occasionner des bris de pompes ce qui représente des coûts énormes pour la municipalité (ex. : remplacement d'une pompe : 70 000 $). Dans le but d'économie et de garder notre réseau d'égout en santé, nous vous demandons de vous conformer et de sensibiliser votre entourage à cet état de fait.

La Ville de Sainte-Anne-des-Monts est dotée d'un aéroport équipé d'un système ARCAL et d'un N.D.B. facilitant l'approche des appareils lors d'un atterrissage. La piste asphaltée est d'une longueur de 3 977 x 90 pieds et est dégagée en tout temps. Elle peut accueillir différents appareils, tels qu'avions privés, transporteurs de 10 à 30 passagers ou autres. Un pad sur la piste permet également à tout hélicoptère de s'y poser. L'essence 100LL est disponible ou du jet A en appelant au 418 763-9519 ; une personne se rendra dans les 10 minutes suivant l'appel.

L'entretien hivernal de la piste est fait après celui des routes municipales.  Pour information à ce sujet, veuillez composer le 418-763-2989.

LES CAMÉRAS DE L’AÉROPORT

Voyez en direct la météo ainsi que les conditions de vent :

CAMÉRA 1 :

Note : Ne pas tenir compte de l'encart relatif à la date. C'est une fonctionnalité impossible à enlever. Nous vous confirmons que la caméra capte les images du jour et de l'heure où vous consultez cette page.

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CAMÉRA 2 :

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CONDITIONS DE VENT :

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AUTRES INFORMATIONS UTILES :

Du 14 au 28 septembre 2018 à 12h : vous êtes invités à venir voter pour l'un des projets qui vous tient à coeur !

Toute personne résidant à Sainte-Anne-des-Monts et ayant 14 ans et plus.

Article de l'Avantage gaspésien paru le 14 septembre 2018

Voici la présentation des 3 projets en compétition:

Jardin du souvenir

Parc canin

Volleyball

Lieux de vote (munissez-vous de votre carte d'identité)

Hôtel de ville, 6, 1ère Avenue Ouest au 2e étage - du lundi au vendredi de 8 h à 12 h  et de 13 h à 16 h.

Bibliothèque, 120, 7e Rue Ouest - Mardi et mercredi de 13 h à 20 h ; jeudi et vendredi de 13 h à 18 h ; samedi de 9 h à 12 h et dimanche de 13 h à 16 h.

Méthode d'inscription:

28 février 2018 : Pour participer au budget participatif citoyen et s'impliquer dans le comité. Voir document: communiqué-recrutement-citoyens.pdf

28 mars 2018 : pour lire le communiqué, cliquez ici

Formulaire à remplir pour inscrire un projet : formulaire-budget-participatif.docx

DATES IMPORTANTES

28 mars : première rencontre obligatoire pour présenter vos projets.

25 avril : atelier de bonification obligatoire (rendez-vous avec les membres de l’équipe municipale et le comité de pilotage).

1^er juin : date limite pour soumettre un projet à partir du formulaire de participation.

14 au 28 septembre : période de vote pour les citoyens de Sainte-Anne-des-Monts.

TRAITEMENT DES ÉLUS MUNICIPAUX
Année 2017

En vertu de l’article 11 de la Loi sur le traitement des élus municipaux, le présent document doit révéler le traitement accordé aux membres du conseil municipal.

Pour l’année 2017, la rémunération accordée au poste de maire est de 46 398,25 $ incluant une allocation de dépenses de 15 465,99 $.  La rémunération accordée à chaque poste de conseiller est de 11 617,07 $ incluant une allocation de dépenses de 3 872,45$.

De plus, lorsque le maire siège au conseil des maires de la M.R.C. de La Haute-Gaspésie, celui-ci reçoit un salaire mensuel de 161,05 $ ainsi qu’une allocation mensuelle non imposable de 80,53 $. De plus, il peut recevoir un salaire supplémentaire de 44,54 $ et une allocation non imposable supplémentaire de 22,26 $ pour chaque réunion supplémentaire d’une demi-journée à laquelle il assiste. Si la réunion supplémentaire à laquelle il assiste dure une journée complète, il reçoit alors un salaire supplémentaire de 85,60 $ et une allocation non imposable supplémentaire de 44,10 $.  Enfin, pour siéger au conseil des Territoires Non-Organisés (T.N.O.) de la M.R.C. de La Haute-Gaspésie, le maire reçoit un salaire mensuel de 57,43 $ et une allocation mensuelle non imposable de 28,72 $

.

Le conseil municipal de la Ville de Sainte-Anne-des-Monts appuie sans réserve la démarche et les objectifs que
MADA Haute-Gaspésie a élaborés.

Notre population se compose de personnes de tous âges, il est donc normal de comprendre les besoins des aînés et
de mettre en place une stratégie qui répondra à leurs attentes.  Vieillir dans son milieu, s’y sentir respecté et entouré, quelle belle façon de terminer les étapes de la vie. C’est ce que cette démarche sous-entend et que nous souhaitons voir se réaliser.

Pour consulter la Politique des aînés, cliquez ici